L'assurance-vie est un produit financier protéiforme apprécié pour sa flexibilité en termes de retrait, et aussi pour son option de garantie encore peu connue : le nantissement. Décryptons ces concepts pour mieux comprendre la gestion du contrat en termes de conditions de détention et afin d’implémenter les stratégies d’optimisation.
Retrait partiel : souplesse et accessibilité
Le retrait partiel est une option qui permet de retirer une partie des fonds investis tout en laissant bonifier le reste du capital. Cette flexibilité est particulièrement utile en cas de besoin ponctuel de liquidités.
Vous pouvez adapter vos retraits en fonction de vos besoins sans clôturer le contrat. Les intérêts retirés sont soumis à un régime fiscal avantageux, surtout si la durée de détention est de plus de 8 ans, représentant la maturité fiscale de l’assurance-vie.
Attention cependant en ce qui concerne l’impact sur l'épargne restante. Le montant retiré peut réduire le capital disponible pour les projets futurs et affecter les sommes dont bénéficient les proches en cas de décès. De plus, les règles fiscales varient en fonction de la durée du contrat et des sommes retirées.
Retrait total : clôture définitive du contrat
SI vous vous tournez vers cette option, c’est-à-dire la récupération dans leur intégralité des sommes capitalisées, alors vous clôturez d’office votre contrat. Cette décision est généralement motivée par divers besoins financiers ou par une stratégie de gestion patrimoniale. Attention, car les bénéficiaires désignés en cas de décès ne pourront plus tirer profit des avantages qui y sont associés.
Autre point important à considérer, en termes de fiscalité : le montant du retrait total. Si celui-ci est significatif, alors vous vous retrouverez aligné à un taux marginal d’imposition (TMI) élevé. Ce qui peut amoindrir la rentabilité finale de votre investissement. Ainsi, fiscalement parlant, il est plus avantageux d’effectuer des retraits partiels fractionnés : une simulation s’impose. Anticipez également les frais de sortie pouvant être appliqués. Ceux-ci peuvent toutefois être négociés pour un vieux contrat (plus de 10 ans).
Le nantissement : une garantie en cas de prêt
Le nantissement est une option moins connue mais pertinente dans certains contextes financiers. Il s'agit de mettre en garantie votre assurance-vie pour obtenir un emprunt. Le contrat reste actif, mais il est utilisé comme garantie auprès du prêteur.
Voici le mécanisme : vous mettez en gage votre contrat en guise de sécurité pour obtenir un prêt. En cas de défaut de paiement du prêt, le créancier a la possibilité de saisir l’assurance-vie pour des fins de remboursement des sommes dues.
Le processus de nantissement tient compte du choix du contrat : toute assurance-vie peut potentiellement être nantie, mais celles avec une valeur de rachat importante sont généralement privilégiées. Le contrat doit être en vigueur et il est préférable qu'il ait une certaine ancienneté pour garantir une valeur de rachat significative.
Vous négociez ensuite avec votre créancier pour obtenir un prêt. Ce dernier évalue la garantie couverte par votre contrat nanti, par le biais de la valeur de rachat.
Un contrat de nantissement est rédigé, détaillant les termes et conditions, y compris les obligations de remboursement, les droits du créancier et les conséquences d’un défaut de paiement. Le contrat de nantissement est enregistré auprès de l’assureur pour officialiser le gage. Ce dernier est informé que le contrat est nanti et qu’il ne peut être liquidé ou modifié sans l’accord du créancier.
Pendant la durée du prêt, le contrat d’assurance-vie continue de fructifier normalement, avec la possibilité de continuer à l’alimenter librement. Cette option est avantageuse en sachant que le capital profite des intérêts composés pendant toute la durée du nantissement. Une fois les dettes remboursées, l’assureur procède à la levée du nantissement.
